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Qui sommes Nous
Cet établissement a
commencé ses Travaux en 1998 par une Trés Petite collectivitē Spontanée
Populaire et depuis a réussi à entreprendre de grandes Tâches
d'assistance familliale grace aux éfforts des citoyen de Tēhēran.
Nous avon L'honneure
a
dire que parallèlement
a ces efforts,cette
institution PoPulaire a réussi
d
enregistrer au n
de 16447 en 2004 l'entitē de l'ētablissement charitable de
Mohebban-eetam-ali aPrès avoir passé les étapes légales auprés des
centres compétants Notamment
l'organisation de l'enregistrement des
sociétés , qui est une organization affilieé au Pouvoir judiciaire.
D
́apŕes
les disposition du statut de l'établissement , Toutes les activités de
l'établissement est de caractere no Politique et non lueratif qui
s'attache au respect de la legislation de la République Islamique d'
IRAN .
Notre établissement appartient au group d'établissements qui ont été
approuvés par le conseil d'Etat dans le cadre de l'article 2 Paragraphe
A du réglement d' amandement de l'enregistrement des institution
non commerciales adopté en 1998 à la loi de commerce (2002).
Bureau Central de l'établissement à Téhéran , Conformément aux réglement
du Paragraphe 3 , Pourra ouvrir d'autres representations à l'intérieur
ou l'enterieur du Pays .
L'assemeblée generals , le conseil d'administration et le conseil des .
inspecteurs sont les organes principaux de l'établissement et le conseil
fondateur , les comités specialises et le conseil consultatif
constituent les organes subsidiaires .
Les revenus et les fraix de l'établissement seront enregistrés dans les
registres légaux et le bilan des Travaux seront Présentés aux instances
concérnées à la fin de loutes les années fiscales .
L'élablissement est Tenu de consacrer Toutes les revenus annuelles aux
objectifs et fonction fixes par le statut et s'il existe d'autres
Sommes outres les frais envisages elles seront maintenues dans un compte
special au nom de l'établissement carricatif de Mohebban-eetam-ali
auprés des banques officielle du pays .
Permis de fondation de l' organisation.
ICI
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